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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP
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A PAR A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A PAR A
SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP société anonyme

Numéro de dépôt :
1542440
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
A PAR A de SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP

Présentation de la marque A PAR A

Déposée le 20 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PAR A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP domicilié(e) 16, Rue Etienne Marcel,75002 PARIS,France (dossier no 2245906) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 438 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2245906) - 75008 - France.

La marque A PAR A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque A PAR A est expirée depuis le 29 avril 2013.

SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP a également déposé les autres marques suivantes : A ATARA , APARA , S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS , A ATARA


SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP société anonyme - 16, Rue Etienne Marcel,75002 PARIS,France (dossier no 2245906) - 75002 - France - SIREN 319438701


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2245906) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2245906 - Publication au BOPI 2003-04-29

Renouvellement sans limitation n°2018390 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 29 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158050 - Publication au BOPI 1993-04-29

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